Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MR ROUJEAN GUY

Numéro de dépôt :
92401648
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1992 par monsieur ROUJEAN GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est monsieur ROUJEAN GUY domicilié(e) 9-11 AV DE L ALMA, 94210 LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ROUJEAN GUY HOLMS parfums - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401648.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2002.

ROUJEAN GUY a également déposé les autres marques suivantes : HOLMS


MR ROUJEAN GUY - 9-11 AV DE L ALMA, 94210 LA VARENNE - France


MR ROUJEAN GUY HOLMS parfums - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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